Mentions légales
Editeur : Europservem GEIE
Siège social : 91 bd Auguste Blanqui 75013 Paris
SIREN : 480 035 385
Représentant légal et directeur de rédaction : Henry Huyghues Despointes
Responsable de publication : Pierrick Levesque – plevesque@emmanuelco.org
Conception et réalisation :
120 avenue Vermeir 92160 ANTONY
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix.
Traitement et protection des données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique par le GEIE Europservem, en vue de gérer vos dons. Les destinataires des données sont Fidesco, Le Rocher et ACEFJ (Association de la Communauté de l’Emmanuel et de la Fraternité de Jésus).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service Recherche de fonds, GEIE Europservem – 91 bd Auguste Blanqui 75013 Paris – responsable de leur traitement.
Droits d’auteur et copyright :
Toute utilisation ou reproduction du contenu de ce site est interdite
Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).
Tout non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment des sanctions pénales.
Mentions fiscales :
Dons ISF : votre don est déductible de votre Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) à hauteur de 75 % de son montant et dans la limite de 50 000 € par an.
Votre don à la Fondation Fidesco, sous égide de la Fondation Caritas France, sera intégralement reversé aux actions de Fidesco en faveur des plus démunis.
Votre don à la Fondation Le Rocher, sous égide de la Fondation Caritas France, sera intégralement reversé aux actions du Rocher Oasis des Cités, au bénéfice des jeunes et des familles de quartiers sensibles.
Votre don à la Fondation Nationale pour la Protection Sanitaire et Sociale du Clergé de France permettra de subvenir aux dépenses sanitaires et sociales des séminaristes, prêtres et laïcs de la Communauté de l’Emmanuel, au service de l’Église.
